Lois et décrets - Page 1

Vous êtes Psychologue, Audio-Prothésiste, Opticien-Lunetier, Orthoprothésiste, Podo-Orthésiste, Orthopédiste-Orthésiste, Oculariste, Epithésiste ?

25 Juil 2024
Psychologues.fr
ADELI-RPPS-Ordre
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Lois et décrets

Décret n°91-129 du 31 janvier 1991 portant statut particulier des psychologues de la fonction publique hospitalière.

25 Juil 2024
Psychologues.fr
FPH
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Lois et décrets

L'inscritpion obligatoire des psychologues

24 Juil 2024
Psychologues.fr
ADELI-RPPS-Ordre
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Lois et décrets

PROPOSITION DE LOI portant création d’un ordre national des psychologues,

24 Juil 2024
Psychologues.fr
ADELI-RPPS-Ordre
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Lois et décrets

Circulaire DHOS/P 2/DREES n° 2003-143 du 21 mars 2003 relative à l'enregistrement des diplômes des psychologues au niveau départemental

24 Juil 2024
Psychologues.fr
ADELI-RPPS-Ordre
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Lois et décrets

Code de déontologie des psychologues

24 Juil 2024
Psychologues.fr
Divers
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Lois et décrets

Décret n°96-881 du 2 octobre 1996 modifiant le décret n° 91-129 du 31 janvier 1991 modifié portant statut particulier des psychologues de la fonction publique hospitalière

24 Juil 2024
Psychologues.fr
FPH
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Lois et décrets

Décret n°92-853 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des psychologues territoriaux

24 Juil 2024
Psychologues.fr
FPT
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Lois et décrets

Décret n°93-564 du 27 mars 1993 relatif à l'organisation de la formation initiale d'application des psychologues territoriaux stagiaires

24 Juil 2024
Psychologues.fr
FPT
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Lois et décrets

Décret n° 93-399 du 18 mars 1993 relatif aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation des concours sur titres

24 Juil 2024
Psychologues.fr
FPT
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Lois et décrets

Décret n°98-287 du 9 avril 1998 fixant le régime d'indemnisation des astreintes et interventions de nuit effectuées par le personnel de surveillance des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire.

24 Juil 2024
Psychologues.fr
PJJ
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Lois et décrets

Décret no 96-158 du 29 février 1996 portant statut particulier du corps des psychologues de la protection judiciaire de la jeunesse

24 Juil 2024
Psychologues.fr
PJJ
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