Lois et décrets

Vous êtes Psychologue, Audio-Prothésiste, Opticien-Lunetier, Orthoprothésiste, Podo-Orthésiste, Orthopédiste-Orthésiste, Oculariste, Epithésiste ?

25 Juil 2024

Décret n°91-129 du 31 janvier 1991 portant statut particulier des psychologues de la fonction publique hospitalière.

25 Juil 2024

Circulaire DHOS/P 2/DREES n° 2003-143 du 21 mars 2003 relative à l'enregistrement des diplômes des psychologues au niveau départemental

24 Juil 2024

Code de déontologie des psychologues

24 Juil 2024

Le temps FIR

24 Juil 2024

Décret n°96-881 du 2 octobre 1996 modifiant le décret n° 91-129 du 31 janvier 1991 modifié portant statut particulier des psychologues de la fonction publique hospitalière

24 Juil 2024

Décret n°96-882 du 2 octobre 1996 relatif au classement indiciaire des psychologues de la fonction publique hospitalière

24 Juil 2024

Décret n°71-988 du 3 décembre 1971 relatif au recrutement et à l'avancement des psychologues des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics.

24 Juil 2024

Arrêté du 1 août 1996 relatif aux titres exigés pour l'accès aux concours sur titres de psychologue de la fonction publique hospitalière

24 Juil 2024

Décret n°92-854 du 28 août 1992 portant échelonnement indiciaire applicable aux psychologues territoriaux

24 Juil 2024

Décret n°92-853 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des psychologues territoriaux

24 Juil 2024

Décret n°93-564 du 27 mars 1993 relatif à l'organisation de la formation initiale d'application des psychologues territoriaux stagiaires

24 Juil 2024
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