Lois et décrets

Vous êtes Psychologue, Audio-Prothésiste, Opticien-Lunetier, Orthoprothésiste, Podo-Orthésiste, Orthopédiste-Orthésiste, Oculariste, Epithésiste ?

25 Juil 2024
Psychologues.fr
ADELI-RPPS-Ordre
Lire l'article
Lois et décrets

Décret n°91-129 du 31 janvier 1991 portant statut particulier des psychologues de la fonction publique hospitalière.

25 Juil 2024
Psychologues.fr
FPH
Lire l'article
Lois et décrets

L'inscritpion obligatoire des psychologues

24 Juil 2024
Psychologues.fr
ADELI-RPPS-Ordre
Lire l'article
Lois et décrets

PROPOSITION DE LOI portant création d’un ordre national des psychologues,

24 Juil 2024
Psychologues.fr
ADELI-RPPS-Ordre
Lire l'article
Lois et décrets

Circulaire DHOS/P 2/DREES n° 2003-143 du 21 mars 2003 relative à l'enregistrement des diplômes des psychologues au niveau départemental

24 Juil 2024
Psychologues.fr
ADELI-RPPS-Ordre
Lire l'article
Lois et décrets

Arrêté du 1 août 1996 relatif aux titres exigés pour l'accès aux concours sur titres de psychologue de la fonction publique hospitalière

24 Juil 2024
Psychologues.fr
FPH
Lire l'article
Lois et décrets

Décret n°92-854 du 28 août 1992 portant échelonnement indiciaire applicable aux psychologues territoriaux

24 Juil 2024
Psychologues.fr
FPT
Lire l'article
Lois et décrets

Décret n°92-853 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des psychologues territoriaux

24 Juil 2024
Psychologues.fr
FPT
Lire l'article
Lois et décrets

Décret n°93-564 du 27 mars 1993 relatif à l'organisation de la formation initiale d'application des psychologues territoriaux stagiaires

24 Juil 2024
Psychologues.fr
FPT
Lire l'article
Lois et décrets

Décret n° 93-399 du 18 mars 1993 relatif aux conditions d'accès et aux modalités d'organisation des concours sur titres

24 Juil 2024
Psychologues.fr
FPT
Lire l'article
Lois et décrets

Décret n°98-287 du 9 avril 1998 fixant le régime d'indemnisation des astreintes et interventions de nuit effectuées par le personnel de surveillance des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire.

24 Juil 2024
Psychologues.fr
PJJ
Lire l'article
Lois et décrets

Décret no 96-158 du 29 février 1996 portant statut particulier du corps des psychologues de la protection judiciaire de la jeunesse

24 Juil 2024
Psychologues.fr
PJJ
Lire l'article
Lois et décrets
Affichage des articles 1-12 sur 17

Création et référencement du site par Simplébo

Connexion